- Contrat successif
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● Contrat successif contrat qui comporte l'exécution d'obligations s'échelonnant dans le temps.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Contrat successif
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successif — successif, ive [ syksesif, iv ] adj. • 1372, didact. jusqu au XIXe; lat. successivus 1 ♦ Vieilli ⇒ continu. 2 ♦ (répandu fin XVIIIe) Au plur. Qui succèdent à d autres; qui se succèdent, présentent un rapport de succession. Il est découragé par… … Encyclopédie Universelle
successive — ● successif, successive adjectif (bas latin successivus, du latin classique succedere, succéder) Se dit des choses qui se succèdent, des personnes qui viennent à la suite les unes des autres : Des refus successifs ont fini par l écœurer. ●… … Encyclopédie Universelle
résilier — [ rezilje ] v. tr. <conjug. : 7> • 1641; résiler 1501; lat. resilire « sauter en arrière, se retirer » ♦ Dissoudre (un contrat) soit par l accord des volontés des parties, soit, pour les contrats successifs, par la volonté d un seul.… … Encyclopédie Universelle
résiliation — [ reziljasjɔ̃ ] n. f. • 1429; de résilier ♦ Acte ou jugement par lequel il est mis fin à (un contrat). ⇒ annulation, résolution. Résiliation d un bail, d un marché, d un contrat de travail. Il « se chargea de traiter avec la Compagnie N. T. M.… … Encyclopédie Universelle
Résiliation — Définition de Résiliation Que les parties se soient mises d accord pour mettre fin à leurs relations conventionnelles, ou encore que cette rupture constitue une sanction prononcée par le juge pour inexécution par l une d elles de ses… … Lexique de Termes Juridiques
Hyacinthe Rigaud — Pour les articles homonymes, voir Rigaud. Hyacinthe Rigaud … Wikipédia en Français
alternatif — alternatif, ive [ altɛrnatif, iv ] adj. • 1375; lat. alternatum, supin de alternare → alterner 1 ♦ Qui présente une alternance. ⇒ périodique, successif. Présidence alternative, exercée alternativement. « Le choc alternatif des rames » (Hugo). ♢… … Encyclopédie Universelle
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